Déposée le 27 avril 1992 par monsieur Micha KHOUGASSIAN et monsieur Jean-Gilles KHOUGASSIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KHOUGASSIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-18 du 12 juin 1992.
Les déposants sont monsieur Micha KHOUGASSIAN domicilié(e) Demeurant: 72 Rue Pierre Brossolette, 93320 CHATILLON SOUS BAGNEUX - France et monsieur Jean-Gilles KHOUGASSIAN domicilié(e) Demeurant: 89 Rue Condorcet, 92140 CLAMART - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SOULE S.A. - France.
La marque KHOUGASSIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Micha KHOUGASSIAN - Demeurant: 72 Rue Pierre Brossolette, 93320 CHATILLON SOUS BAGNEUX - France
Monsieur Jean-Gilles KHOUGASSIAN - Demeurant: 89 Rue Condorcet, 92140 CLAMART - France
PATRICK SOULE S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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